Modèles de lettres
Avant d’utiliser l’une ou l’autre de ces lettres, assurez-vous d’avoir communiqué avec Xavier.
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Droits parentaux (000)
Congés de maternité, de paternité ou d’adoption
- Lettre modèle 001-A (Congé de maternité AVEC contrat)
- Lettre modèle 001-B (Congé de maternité SANS contrat)
- Lettre modèle 002 (Congé de maternité non admissible au RQAP)
- Lettre modèle 003 (Admissibilité RQAP)
- Lettre modèle 004 (Congé à l’occasion de la naissance)
- Lettre modèle 005-A (Congé de paternité AVEC contrat)
- Lettre modèle 005-B (Congé de paternité SANS contrat)
- Lettre modèle 006-A (Congé adoption AVEC contrat)
- Lettre modèle 006-B (Congé adoption SANS contrat)
- Lettre modèle 007 (Congé sans solde pour adoption de l’enfant du conjoint)
- Lettre modèle 008 (Congé en vue de l’adoption)
Prolongations
- Lettre modèle 011 (Prolongation sans traitement congé b)
- Lettre modèle 012 (Prolongation sans traitement congé c)
- Lettre modèle 013 (Prolongation avec option d)
- Lettre modèle 015 (Prolongation sans traitement retour à temps partiel, congé e)
- Lettre modèle 015-A (Prolongation deuxième année sans traitement à temps partiel
- Lettre modèle 018 (Avis de changement d’option de la clause 5-13 27 i)
Divers
- Lettre modèle 016 (Fractionnement du congé à l’hospitalisation de l’enfant)
- Lettre modèle 019 (Préavis retour à la date prévue)
- Lettre modèle 020 (Préavis retour avant la date prévue)
- Lettre modèle 021 (Maintien droits retrait préventif)
- Lettre modèle 022 (Congé de maladie et interruption de grossesse)
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Retraite (100)
Pour le Centre de services
- Lettre modèle 101 (Retraite progressive en bloc)
- Lettre modèle 102 (Retraite progressive répartie)
- Lettre modèle 103 (Lettre de démission pour fins de retraite)
- Lettre modèle 104 (Demande de modification des données au RREGOP)
- Lettre modèle 105 (Retraite progressive répartie – années subséquentes)
- Lettre modèle 106 (Retraite progressive en bloc – années subséquentes)
Pour Retraite Québec
- 001 – Demande de rente RRQ
- 008 – Demande d’état de participation
- 079 – Demande de prestation de retraite
- 081 – Demande de prestation de survivant d’un régime de retraite
- 267 – Demande de confirmation d’admissibilité au départ progressif
- 727-ABS – Demande de rachat de service (Périodes d’absences)
- 727-TRA – Demande de rachat de service (Périodes de travail)
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Démission (200)
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Affectation-mutation (300)
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Congés à traitement différé (sabbatique) (400)
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Congés sans traitement (500)
Congé sans traitement d’une année complète – Demande initiale
- Lettre modèle 501 (Demande de congé sans traitement (demande))
- Lettre modèle 501-A (Demande de congé sans traitement (régimes d’assurances))
Congé sans traitement d’une année complète – Renouvellement
- Lettre modèle 502 (Renouvellement d’un congé sans traitement (demande))
- Lettre modèle 502-A (Renouvellement d’un congé sans traitement (régimes d’assurances applicables))
Demandes diverses
- Lettre modèle 503 (Demande de congé partiel sans traitement (réduction de tâche))
- Lettre modèle 504 (Avis de retour de congé sans traitement)
- Lettre modèle 505 (Demande de congé sans traitement pour responsabilités parentales)
- Lettre modèle 506 (Demande de congé sans traitement pour proche aidant et autres)
- Lettre modèle 507 (Demande de congé sans traitement ponctuel)
- Lettre modèle 508 (Congé sans traitement autres raisons)